TC TAXI COLIS
Présentation de la marque TC TAXI COLIS
Déposée le 24 juin 1982 par la société FRANCHINOR EXPANSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TC TAXI COLIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TC TAXI COLIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1209493.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TC TAXI COLIS est expirée depuis le 24 juin 2002.
FRANCHINOR EXPANSION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-48
Renouvellement sans limitation le 23 juin 1992 n°2006500 - Publication au BOPI 1992-06-23
Inscription le 6 février 1996 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°197130 - Publication au BOPI 1996-02-06
Inscription le 25 août 1994 - DECISION JUDICIAIRE DEFINITIVE n°175671 - Publication au BOPI 1994-08-25
Inscription le 23 janvier 1991 - CHANGEMENT DE NATURE JURIDIQUE n°50807 - Publication au BOPI 1991-01-23
Inscription - Transmission de propriété n°6195 - Publication au BOPI